PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE HISTORIQUE DE SAINT PIERRE D’ALLEVARD
Vous trouverez ici le dossier d’ARRET DU PLU :
La délibération du Conseil Municipal du 12/10/2020 => Délibération CM arrêt PLU et le bilan de la concertation =>PLU Saint-Pierre d’Allevard_Bilan de la concertation
Pièce 1 : Rapport de présentation :
Tome 1 : le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement =>RAPPORT DE PRESENTATION - TOME 1
Tome 2 : justification des dispositions du PLU ; prise en compte et effets du PLU sur l’environnement => RAPPORT DE PRESENTATION - TOME 2
Pièce 2 : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)=>PADD
Pièce 3 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) =>PLU Saint-Pierre d’Allevard_3_OAP_Arrêt_12.10.17
Pièce 4 : Le règlement
4.1 Le réglement écrit => Règlement
4.2 Le règlement graphique =>
- PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.1_Zonage_Grand territoire_Arrêt_12.10.17
- PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.2_Zonage_Centre-bourg_Arrêt_12.10.17
- PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.3_Zonage_Sailles_Arrêt_12.10.17
- PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.4_Zonage_Montrenard-Charpieux_Arrêt_12.10.17
- PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.5_Zonage_Chaboud-Montgoutoux_Arrêt_12.10.17
Pièce 5 : Les annexes (consultables uniquement en mairie)
- Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
- Les risques naturels; l’eau potable
- L’assainissement et les eaux pluviales,
- Les déchets, les forêts soumises
- Les périmétres règlementés
- Le plomb
- Le bruit.
LES DOCUMENTS RELATIFS AUX DIFFÉRENTES RÉUNIONS PUBLIQUES :
=>5 avril 2016 : 1ère réunion publique
1ére réunion publique - Présentation de la démarche de PLU et du diagnostic territorial
=>28 juin 2016 : 2éme réunion publique
2ème réunion publique - Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
=>29 juin 2017 : 3ème réunion publique
3ème réunion publique - Présentation du projet communal avant arrêt
LES DOCUMENTS RELATIFS AU Projet d’Aménagement et de Développement Durable :
=>8 septembre 2016 : débat du PADD
Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable au conseil municipal du 8 septembre